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Yo Nina Avez-vous la nouvelle version du fichier? Cet enregistrement doit être le même que l’enregistrement A01 du préétabli sauf pour la. Nous vous proposons des notices gratuites de toutes natures, n’hésitez pas à consulter d’autres fichiers PDF se trouvant dans notre base de données. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Bonjour à tous Chaque livre invente sa route Merci beaucoup. Cette page vous donne le résultat de votre demande de notices.

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Accueil Procédures A propos e-Réclamation. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. R Paiement de la taxe sur obrdereau valeur ajoutée T. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public.

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Liste des étapes Ce total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Cette étape est en cours d’édition. Modifier cette étape dans le site d’administration.

Télédéclaration CNSS – Fonctionalités

Commentaires généraux sur l’étape. Où devez vous aller? Bon à savoir Recours administratif. Commentaires sur les contacts.

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Accusé du BDS entrants. Commentaires sur les résultats. Que devez vous fournir?

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Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original. Formulaire de déclaration BDS-régime général original. Commentaires sur les conditions. Commentaires sur informations additionnelles.

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Faire une eRéclamation Suggérer une simplification. Commentaires sur les voies de recours. Imprimer la procédure entière. Format « fiche de certification ». Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Personne responsable Agent d’Accueil. Personne responsable Chef de Service Affilié.