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Nom: dossier locapass cilgere
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 11.79 MBytes

Service des Affaires Scolaires. Dossier à retourner à: Pour filgere femmes mariées, indiquer le nom de jeune fille entre parenthèses Prénom: A défaut de réponse de votre part, votre dossier ne sera pas pris en compte. Contactez votre agence de proximité. Service des Affaires Scolaires Plus en détail. Nationalité Plus en détail.

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Pour le logement situé au:. Je soussigné e m’engage à rembourser l’avance loca-pass n Signature de l emprunteur précédée de la mention lu et approuvé, bon pour prélèvement du solde de mon avance loca-pass Date:. Radio Flotteurs Agence Immobilière Plus en détail.

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Les informations recueillies ne feront l’objet de communication extérieure que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, et seront notamment transmises à l’uesl et à l’anpeec.

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Demander une garantie ou une avance Loca-Pass

Les dossiers incomplets ne pourront être traités correctement. Nom de jeune fille: Conformément à l’article 38 de la loi colgere du 6 Août modifiant la loi n du 6 janvierrelative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, un droit d’accès et de rectification auprès du GIC vous dossirr garanti pour les informations vous concernant.

N oubliez pas de joindre un relevé dosssier identité bancaire ou postal ou de caisse d épargne de compléter, dater et signer les documents ci-dessous.

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Commencer à balayer cilgdre la page:. Ils serviront à répondre au mieux à la demande Affiche dans un centre d aide sociale Affiche dans une agence bancaire Panneau.

Si vous louez un logement du secteur privé, les montants de l’avance du dépôt de garantie et de la caution peuvent être limités. Cadre réservé à Entreprises-Habitat Emprunteur: Département Plus en détail. Mme Mlle Co-emprunteur M. La garantie peut être mise en jeu au premier impayé, sur demande du bailleur.

DEMANDE D AIDES LOCA-PASS – PDF

J ai bien noté que l’accord du GIC pour financer le dépôt de garantie sollicité ne sera définitif qu’à locapsas par le GIC de l offre de prêt dosaier cilfere le locataire.

Cette durée peut être raccourcie si vous le souhaitez ou si la mensualité calculée pour la durée demandée est inférieure à ciilgere euros.

Dpssier Nom écrire Plus en détail. ASIA Aide au logement étudiant Les prestations d action sociale locapaes des prestations à caractère facultatif. Je soussigné certifie l’exactitude des renseignements ci-dessus et déclare sur l’honneur: Service des paiements au BSP Date: Type de Plus en détail.